Pièces graphiques réalisées pour votre déclaration préalable de travaux piscine
DP01 : Plan de situation
Il permet de localiser dans un environnement proche et lointain votre parcelle dans la commune où vous vous situez.
DP02 : Plan de masse état existant et projeté
Ce document permet à l’instructeur de comprendre votre projet.
Ce plan doit être côté en 3 dimensions.
Ce plan doit être côté en 3 dimensions.
Nous devons mettre en évidence l’implantation de la piscine par rapport à vos limites de propriétés, les informations du bassin, etc.
Cette pièce doit être précise et exhaustive car nous devons en déduire plusieurs coefficients.
Effectivement nous devons déterminer le pourcentage d’espace vert disponible avant et après votre projet sur votre terrain.
De même pour les surfaces d’emprise au sol.
Ces coefficients sont importants car ils permettent de conserver de l’espace libre de végétation sur chaque parcelle pour favoriser l’infiltration d’eau lors de pluies.
DP03 : Coupe du projet
Le but est de mettre en évidence l’impact de la construction de votre piscine (affleurante au terrain existant ou surélevée) sur le terrain naturel.
Dans certains cas, il est nécessaire de réaliser une coupe sur la longueur totale du terrain lorsque celui-ci est atypique (terrain forte pente, restanque, terrasse…).
Dans certains cas, il est nécessaire de réaliser une coupe sur la longueur totale du terrain lorsque celui-ci est atypique (terrain forte pente, restanque, terrasse…).
DP06 : Insertion paysagère
Cet élément permet de visualiser la piscine dans son futur lieu de construction.
Celui-ci permet de projeter graphiquement la piscine dans votre jardin.
Celui-ci permet de projeter graphiquement la piscine dans votre jardin.
La construction d’une piscine est un ouvrage du bâtiment comme celle d’une maison, d’une cave, d’une véranda, etc.
Celle-ci nécessite quelques renseignements avant de se projeter dans l’eau sous le soleil.
Celle-ci nécessite quelques renseignements avant de se projeter dans l’eau sous le soleil.
Quelle est la surface de votre projet ?
Si elle est comprise entre 0 et 10m²
- Vous n’avez pas besoin d’effectuer de démarches administratives, néanmoins vous devez respecter les règles d’urbanisme en vigueur dans votre commune (exemple : distance minimale entre vous et vos voisins).
Hormis cas suivants : Zone classée bâtiment de France, zone protégée… = déclaration obligatoire.
Si elle est comprise entre 10 et 100m²
- Vous devez déposer en mairie une déclaration préalable de travaux
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